Déposée le 17 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TETE NOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TETE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TETE NOIRE domicilié(e) Marville, 24130 PRIGONRIEUX (dossier no 2092974) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 909 057 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092974) - France.
La marque TETE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399077.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TETE NOIRE est expirée depuis le 17 mars 2007.
TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : MARVILLE , MARQUAY , MENIER
TETE NOIRE Société à responsabilité limitée - Marville, 24130 PRIGONRIEUX (dossier no 2092974) - France - SIREN 400909057
NOVAMARK - (dossier no 2092974) - France
Renouvellement sans limitation n°2085202 - Publication au BOPI 1997-14
Renouvellement sans limitation le 25 février 1997 n°2092974 - Publication au BOPI 1997-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 24 juin 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°256952 - Publication au BOPI 1998-06-24
Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247272 - Publication au BOPI 1997-12-23
Inscription le 16 avril 1998 - Recours en restauration n°253136 - Publication au BOPI 1998-04-16
Inscription le 1 juillet 1997 - Renonciation totale n°239546 - Publication au BOPI 1997-07-01
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, poivre, glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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